 Le Plan Climat du Grand Lyon
■ lutter contre l'effet de serre est devenu un enjeu majeur • Le suivi et la quantification des gaz à effet de serre ; Remarque: Ces pages sont principalement destinées aux acteurs Grand Lyonnais du plan climat et partenaires potentiels, ainsi qu’aux acteurs d’autres territoires intéressés par la démarche. Elles constituent un essai de synthèse de la démarche, mais ne sont pas approuvées officiellement par le Grand Lyon. Pour une version officielle, plus vulgarisée et résumée, nous vous invitons à consulter la page plan climat du site Internet du Grand Lyon. L’ALE assure un rôle d’appui technique et méthodologique au sein du comité technique du Plan Climat. Par ailleurs, parmi les actions inscrites dans l’orientation « Plan Climat » de l’Agenda 21, certaines en lien avec les axes habitat, urbanisme et énergie concernent de très près l’ALE, dont la grosse majorité des activités s’intègre dans le Plan climat. C’est ainsi le cas des activités de sensibilisation éducation communication (conseils aux particuliers par l’Espace Info Energie et le programme Eco’n Home, animations scolaires, exposition Maison Econome, ateliers techniques, etc.), comme du pole d’activités d’accompagnement technique des maitres d’ouvrage (qualité environnementale des bâtiments, appui sur l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables, etc.). C’est enfin le cas des référentiels habitat et bureaux durables. ■ Comment en savoir plus ? Vous trouverez des informations sur le cadre national et les initiatives d’autres collectivités sur les sites internet suivants : Le premier document proposant l’idée d’un « plan climat pour le Grand Lyon » semble dater d’un courrier de Mme la Vice Présidente à l’écologie urbaine et à l’énergie, Mme Béatrice Vessiller, à M le Président du Grand Lyon en juillet 2004. L’apparition de préoccupations climatiques est cependant bien antérieure. ■ La décennie 1990, première mention de l’effet de serre dans les deux chartes de l’écologie urbaine La préoccupation de lutte contre l’effet de serre apparaît dès la charte de l’écologie urbaine du Grand Lyon de 1992. « Au delà des problèmes locaux, la pollution atmosphérique générée par une agglomération peut avoir des impacts à une autre échelle. Ainsi au niveau régional, certains produits provoquent des pluies acides, et au niveau mondial, la menace de l’effet de serre et la destruction de la couche d’ozone ne sont que le résultat de l’accumulation des pollutions locales. ». Or, bien que les incertitudes demeurent quant aux conséquences du réchauffement, « il vaut mieux prévenir que guérir ». Si la lutte contre l’effet de serre « passe d’abord par une prise de conscience locale », le positionnement de l’agglomération lyonnaise sur cette question dépasse l’action locale puisque il s’agit « de suivre de près et de participer activement aux décisions prises dans ce domaine aux niveaux national et international (Rio 1992), afin d’assurer la mise en place d’une politique efficace à tous les niveaux. ». Source : Grand Lyon-Mission prospective et stratégie d’agglomération, Le Grand Lyon face aux enjeux écologiques « Aucune ville n’est une île ». Texte introductif de la « Charte de l’écologie urbaine » du Grand Lyon de 1992, p 33-34, cité par Laurence Rocher, Université de Tours, 2007. La charte de 1997 se compose de 103 actions réparties en 10 thèmes.
Le premier tome, de diagnostic, fixe dix domaines d’intervention, dont l’énergie (N°7). Il mentionne explicitement la lutte contre le changement climatique :
■ Les années 2000, développement durable et changement climatique En 2000, le Grand Lyon signe la charte des villes durables d’Aalborg et s’engage dans la réalisation d’un agenda 21 local, qui est adopté le 17 mai 2005. Dans son premier plan d’action 2005 -2007 - à télécharger ici -, le Grand Lyon a inscrit la lutte contre l’effet de serre comme l’une des cinq orientations stratégiques du Plan d’action de son Agenda 21. Cet axe se décline en quatre volets, eux-mêmes déclinés en fiches actions (actions N°20 à 39) :
La première définition du plan climat du grand Lyon en faisait donc l’une des fiches actions de l’Agenda 21, visant à mettre en cohérence et à rassembler les actions menées par ses services et ses partenaires sous l’angle de la réduction des émissions de gaz à effet de serre, et à les confronter aux objectifs de protection du climat. Cette dernière fiche action prévoyait un travail en plusieurs étapes :
Ce premier plan d’actions a fait l’objet d’une évaluation en ligne sur le site du Grand Lyon (télécharger ce bilan 2005-2007). Selon le document « Carnet de route » du Grand Lyon, « l’orientation 2 affiche un objectif clair, lutter contre l’effet de serre ». 20 actions déclinent sa mise en œuvre notamment en termes de déplacements, d’aménagement urbain et d’urbanisme ainsi que de maitrise de la consommation d’énergie. Une seule action n’a pas pu être engagée. Elle concerne l’achat d’énergie verte. Elle n’est pas abandonnée mais repoussée à fin 2007. Par ailleurs, un plan Climat est en cours d’élaboration. » Le plan d’actions 2007 – 2009 de l’Agenda 21 actualisé, voté en novembre 2007, est renforcé sur la protection du climat et fait du plan climat l’un des cinq axes prioritaires de l’Agenda 21. Le plan climat devient donc un axe majeur de l’Agenda 21. Il comporte 25 actions et se répartit en six volets (voir le détail en page plan d’actions internes). Il est prévu que ce plan d’actions soit renforcé fin 2008 afin d’atteindre le niveau annuel de réduction d’émissions de gaz à effet de serre inscrit dans la délibération cadre du plan climat (voir le détail en page objectifs et organisation interne). Afin d’affiner sa vision des enjeux énergie climat, et d’en déduire des données clés de sensibilisation, le Grand Lyon a piloté plusieurs études de quantification énergétique, de potentiel d’énergies renouvelables ou de gaz à effet de serre, à l’échelle de son patrimoine ainsi qu’à celle du territoire. ■ Quantification énergétique territoriale (Bureau d’études La Calade, 1993 et 1999) ■ Inventaire des émissions de gaz à effet de serre (COPARLY, 2003) L’agence de suivi de la qualité de l’air COPARLY, en charge de l’inventaire des polluants de l’air locaux, réalise aussi pour le Grand Lyon le suivi des émissions de CO2. L’inventaire 2003 des émissions de CO2 du Grand Lyon est en ligne sur leur site. L’étude met en évidence la répartition sectorielle et communale des émissions de CO2.
L'étude sera étendue en 2008 aux années 2000-2006. Un développement ultérieur pourrait permettre de comptabiliser les autres gaz à effet de serre. ■ Etude de potentiel du territoire en énergies renouvelables (Bureau d’études Axenne, 2006) Le Grand Lyon a confié au bureau d’études Axenne le soin de réaliser un état des lieux 2006 des installations d’énergies renouvelables présentes sur son territoire, ainsi que d’estimer la faisabilité d’un objectif de 20% d’énergies renouvelables à l’horizon 2020, avec une approche par filière et type de maitre d’ouvrage. L’étude a fait l’objet d’un atelier technique de l’ALE dont les diapositives sont en ligne ; cet état des lieux est par ailleurs actualisé annuellement par l’ALE. Pour ces informations, voir la rubrique « observatoire des EnR ». ■ Audit énergétique global (bureau d’études AGORA, 2005) Cette étude ouvre les consommations des bâtiments et équipements techniques du Grand Lyon sur la période 2000 – 2003. Elle a depuis été complétée par un audit énergétique de la flotte de véhicules du Grand Lyon. La direction en charge du patrimoine au sein du Grand Lyon l’actualise chaque année. ■ Projet de Bilan Carbone interne Pour compléter son inventaire de gaz à effet de serre territorial, le Grand Lyon prévoit de réaliser un Bilan Carbone Collectivités ® limité à ses émissions internes. ■ Outil de certification d’une politique climatique Cit’ergie (eea®) L’ADEME a officialisé fin 2007 le lancement d’un outil de certification d’une politique énergie climat de collectivité - lire son communiqué de presse. Le Grand Lyon étudie actuellement l’intérêt de cet outil pour structurer et évaluer sa démarche de plan climat. Les deux directions les plus impliquées dans la construction du plan climat sont la DGDU, direction générale au développement urbain, et la DPSA, direction prospective et stratégie d’agglomération ; elles intègrent notamment les services Mission Ecologie Urbaine (en charge des études de qualité de l’air notamment et par extension, des gaz à effet de serre et des énergies renouvelables) et Agenda 21. Début 2007, le Grand Lyon a créé un groupe technique du plan climat, auquel participe l’ALE. Il regroupe 6 personnes (fin 2007) et a pour mission de proposer des pistes de méthodologie, de renforcement du plan d’actions, de partenariats et de communication. L’instance décisionnelle, le comité de pilotage politique, est celui de l’Agenda 21. La délibération d’objectifs quantitatifs du Plan climat du Grand Lyon a été votée à l’unanimité par le conseil communautaire en décembre 2007. Elle fait siens les objectifs européens et nationaux de « facteur 4 » en 2050, et reprend ceux de l’horizon 2020 adoptés par les pays européens début 2008. Elle est en ligne sur le site du Grand Lyon. Voici l’extrait concernant les objectifs : a) la validation des trois échelles d’action du plan climat territorial de la Communauté urbaine et l’organisation nécessaire :
b) - les objectifs du plan climat de la Communauté urbaine, en cohérence avec le cadre législatif national et international :
c) la mise en chantier, dès 2008, d’une réflexion prospective destinée à envisager tous les changements économiques, sociaux et culturels nécessaires à l’atteinte de l’objectif ambitieux d’une division par quatre des émissions de gaz à effet de serre en 2050. d) la proposition d’un plan d’action pour le dernier trimestre 2008. La structure actuelle du plan d’action interne du Plan Climat d Grand Lyon est définie par le plan d’action 2007 – 2009 de l’Agenda 21. Les six chapitres de l’orientation plan climat sont les suivants : • structurer, communiquer et évaluer son plan climat territorial, Le plan d’actions de l’Agenda 21 2007 – 2009 n’est pas en ligne à la date de mise à jour de cette page. Ce plan d’actions doit être enrichi fin 2008, comme demandé par la délibération d’objectifs du Plan Climat, pour permettre d’inscrire le Grand Lyon sur la trajectoire du « Facteur 4 » à l’horizon 2050. ■ L’adaptation au changement climatique, le programme AMICA Nous vous invitons également à consulter le site du programme AMICA sur lequel vous trouverez les principaux résultats (en anglais). Les émissions directes de la collectivité Grand Lyon sont marginales comparées à celles de l’ensemble de son territoire ; elles sont estimées à environ 1% du total. En incluant l’influence des politiques publiques majeures du Gand Lyon (mobilité, voirie, eau, propreté, urbanisme, habitat…), elles sont estimées à près de 10% de celles du territoire. Ceci montre bien que 90% des émissions échappent à la communauté urbaine. L’engagement de tous les acteurs est au niveau local aussi important qu’est l’engagement de l’ensemble des pays au niveau international. C’est pourquoi le Grand Lyon souhaite initier et piloter une démarche de partenariats autour du plan climat, par laquelle des acteurs du territoire de tous types (citoyens, associations, entreprises, administrations…) pourront partager l’engagement du Grand Lyon et mettre en commun leurs efforts de réduction d’émissions. Le Grand Lyon entend ainsi relayer l’initiative déjà menée dans d’autres collectivités, notamment celles des agglomérations de Grenoble et Mulhouse. Les premiers enseignements d’une étude conduite par l’ALE sur les attentes de partenaires potentiels du Plan climat ont été présentés lors du Forum plan climat de 2006. L’étude est également résumée sur la page qui lui est dédiée, et disponible en version intégrale. Un second travail d’identification des réseaux et acteurs a été mené en 2007 au sein du Grand Lyon. Il est présenté dans les actes du colloque Plan Climat de 2007. ■ Des plaquettes de communication
Le Grand Lyon est également mentionné dans le premier recueil de plans climat territoriaux publié par la Mission Interministérielle à l’effet de serre (MIES), qui compile 21 démarches de collectivités de différents échelons - télécharger ce recueil des plans climat
■ Un Forum annuel d’information et de débat
• Forum Plan Climat de 2006 : « L'effet de serre : de l'enjeu global aux actions locales »
■ Des articles dans les magazines du Grand Lyon et de l’ALE
L’une des meilleures sources d’information pour connaitre les activités exemplaires du Grand Lyon en termes de protection du climat est bien sûr son journal d’informations grand public « Grand Lyon Magazine ». L’ALE a ainsi le plaisir de vous proposer une sélection d’articles en lien avec le climat sur les numéros parus depuis début 2006. Les anciens numéros de Grand Lyon Magazine
Survolez la date de chaque numéro pour connaître le thème du dossier et cliquez pour l'ouvrir.
D’autre part, l’ALE traite dans sa revue trimestrielle « ALE Infos » de ses activités et de dossiers presque toujours en lien avec la protection du climat. Nous vous invitons à visiter leur page de téléchargement. Les magazines suivants ont été centrés sur le changement climatique :
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Le plan climat du Grand Lyon constitue l’une des cinq orientations clés de sa politique de développement durable, concrétisée par le plan d’action de son Agenda 21.
Les pages qui suivent ont pour vocation de permettre d’en comprendre l’origine de l’engagement du Grand Lyon par un bref historique, les objectifs et le fonctionnement du Plan Climat, et d’en présenter les axes majeurs, que sont : 
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